Marque expirée - Marque en non vigueur

NELE A CAPITAL BEAUTE
Mazouz Mustapha
BOUDJEMAA SADIA

Numéro de dépôt :
99795235
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2019

Présentation de la marque NELE A CAPITAL BEAUTE

Déposée le 2 juin 1999 par Mazouz Mustapha et BOUDJEMAA SADIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NELE A CAPITAL BEAUTE »

Les déposants sont Mazouz Mustapha domicilié(e) 4 allées de l'arsenal - 69190 - SAINT-FONS - France et BOUDJEMAA SADIA domicilié(e) Bld 3 RUE CHAPTAL - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Mazouz Mustapha domicilié(e) 4 allées de l'arsenal - 69190 - SAINT FONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NELE A CAPITAL BEAUTE est expirée depuis le 2 juin 2019.

Mazouz Mustapha a également déposé les autres marques suivantes : Maison de la Dattes , 1, 2 , 3 VIVA L'ALGERIE , MAISON DE LA DATTES , ONE TWO THREE VIVA L'ALGERIE


Mazouz Mustapha - 4 allées de l'arsenal - 69190 - SAINT-FONS - France

BOUDJEMAA SADIA - Bld 3 RUE CHAPTAL - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Mr Mazouz Mustapha - 4 allées de l'arsenal - 69190 - SAINT FONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411646 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-06-30

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